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Guide technique sur l'entretien des cours d'eau

L'eau et les cours d'eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l'activité et le développement des territoires, nécessitant une gestion équilibrée et durable. L'entretien des cours d'eau est une obligation, qui doit être mise en oeuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles.

Une plaquette réalisée par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres est un guide informatif. Elle s'adresse à tous les usagers et riverains de cours d'eau (propriétaires, exploitants, promeneurs, collectivités, agriculteurs, particuliers, associations, ...) qui auraient des devoirs, obligations ou volonté d'intervenir sur un cours d'eau afin de l'entretenir ou d'en améliorer la qualité. Elle vise a apporter des informations réglementaires générales et techniques. Elle n'est pas exhaustive mais pourra vous orienter vers d'autres documents ou acteurs.

Le cas général exposé dans cette plaquette est susceptible de nombreuses exceptions ou modifications. Il est important de se renseigner auprès de la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres pour toute précision particulière.

Pour découvrir ce guide technique, cliquer ici 

 

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